Muzika

Bonjour,

Je vais essayer de maintenir à jour ici la liste des Auteurs
identifiés comme étant passés dans le domaine public.

Ils doivent donc être décédés avant le 27/11/1938

Thierry

-- màj 29/11/2008 :

1875-06-03 : Georges Bizet
1889-00-00 : Maurice Mac-Nab
1892-00-00 : Gaston Villemer
1893-10-18 : Charles Gounod
1897-00-00 : Jules Jouy
1899-00-00 : Lucien Delormel
1903-00-00 : Maurice Rollinat
1903-02-26 : Jean-Baptiste Clément
1906-00-00 : Emile Goudeau
1908-00-00 : Paulus
1911-00-00 : Gaston Couté
1913-00-00 : Fragson
1914-00-00 : Vincent Hyspa
1918-00-00 : Léon Durocher
1918-06-12 : Léon Garnier
1920-00-00 : Armand Masson
1922-00-00 : Victor Meusy
1923-00-00 : Fortugé
-- décès avant 1924 : Domaine Public

1925-00-00 : Théodore Botrel
1925-02-23 : Aristide Bruant
1927-03-03 : Paul Dalbret
1927-06-08 : Polin
1929-00-00 : Henri Dreyfus dit «Fursy»
1930-00-00 : Yvonne George
1934-00-00 : Eugénie Buffet
1934-00-00 : Jean Goudezki
1935-00-00 : Dranem
1935-06-24 : Carlos Gardel
1938-00-00 : George Auriol
-- avant Nov 1938 : possible; dépend de la date de l'oeuvre

-- moins de 70 ans : Non domaine public
1941-00-00 : Félix Mayol
1941-00-00 : Louis Bousquet
1942-00-00 : Lucien Boyer
1945-00-00 : André Barde
1953-00-00 : Léon Xanrof
1964-00-00 : Albert willemetz
1975-00-00 : (René) Sarvil



Modifié 3 fois. Dernière modification le 29/11/08 07:13

malheureusement je crois qu'il faut déduire les années de guerre
(d'autre part, la commission européenne envisage de passer à 95 ans le versement au domaine public, histoire d'être tranquille encore quelques années)

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El hambre viene,
El hombre se va...

Non non Eric,

La durée de protection des droits d'auteur est de 70 ans, prorogations de guerre incluses.

Le doute que certains entretenaient il y a quelques années à ce sujet a été levé par la Cour de cassation le 27 février 2007. On en trouve de nombreux articles sur le web. Par exemple sur [www.livreshebdo.fr]

Il reste toutefois encore une exception à la règle pour les quelques (rares) auteurs "morts pour la France".

Il n'y a pas de ce que j'ai lu de volonté ou procédure pour passer à 95 ans. Par contre 95 ans est actuellement la durée des droits sur les enregistrements. (Voir le lien wikipedia sur mon message au dessus en "Note"). Tu a peut-être confondu/mélangé les deux ?


Edit: Encore des exceptions… 78 ans, 84 ans… [fr.wikipedia.org]

Thierry



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/11/08 17:55

oui c'est un vrai casse tête

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El hambre viene,
El hombre se va...

Alors, voici quelques recherches que j'ai faites sur les auteurs entrés dans le domaine public, à partir de l'excellent site udenap.org et plus particulièrement à partir de leurs pages chronologies [www.chanson.udenap.org]

En "feuilletant" ce site à partir de ces chronologies, voici une liste des auteurs :

auteurs décédés il y a plus de 70 ans :

- Lucien Delormel (1847-1899). Il est l'auteur de cinq à six mille chansons, d'une cinquantaine de pièces en un acte, d'autant de revues et d'une dizaine d'opérettes. Avec Villemer, le compositeur (également parolier), il a écrit «Le maître d'école alsacien» et «Une tombe dans les blés» (créés par Amiati) et avec Léon Garnier presque tous les grands succès de Paulus

- Gaston Villemer (Germain Girard, dit Gaston Villemer) (1840-1892). Parolier qui longtemps fit, de la revanche, son cheval de bataille : «Alsace et Lorraine», «Les cuirassiers de Reichshoffen», «Le maître d'école alsacien», «Une tombe dans les blés», «La Marseillaise des travailleurs», «Le forgeron de la paix»… A collaboré souvent avec Lucien Delormel au point ou, pendant un temps, on les appelait «Les frères siamois de la chanson».

- Léon Garnier, quant à lui, a débuté interprète (collabore avec delormel et villemer comme parolier)

- Aristide Bruant (1851-1925)

- (Théodore Louis) Jules Jouy (1855- 1897) chansonnier, écrivain, journaliste, peintre et parolier. Beaucoup de classiques : «Derrière l'omnibus», «Un bal chez le ministre», «Le pauvre ouvrier», «La soularde», «Les pierreuses»,«au jour le jour», «Les enfants et les mères»…

- George Auriol (1863-1938) Poète, chansonnier, journaliste, peintre, graveur, George Auriol, de son vrai nom Jean Georges Huyot. Il a également composé.

- Gaston Couté (1880-1911) (auteur entre autres, de : Le gâs qu'a perdu l'esprit, La Toinon, La Julie Jolie, Les mangeux d'terre, Va danser !, Jour de lessive)


- les chansonniers du cabaret "Le Chat Noir" :

. Léon Durocher (1862-1918) fondateur de l'Association des Bretons de Paris
. Jean Goudezki (né Edouard Goudez en 1866-1934) auteur d'Hercule ou La Vertu récompensée
. Vincent Hyspa (1868-1914) fondateur avec Gabriel Montoya (1887-1938) du cabaret des es Quat'-z-Arts
. Maurice Mac-Nab (1856-1889) auteur-chansonnier et spirite
. Victor Meusy (1856-1922) fondateur du Chien Noir et du Trianon
. Emile Goudeau (1849-1906) fondateur, avec Maurice Rollinat et G. Lorin des Hydropathes (1878 à 1881)
. Maurice Rollinat (1846-1903) un des premiers poètes décadents
. Armand Masson (1857-1920) auteur et interprète
. Henri Dreyfus dit «Fursy» (1866-1929), le plus célèbre de ceux qui allaient devenir les chanteurs montmartrois (mais qui n'y chanta jamais) et qui allait racheter le Chat Noir en 1899 pour le renommer, modestie oblige, «la Boîte à Fursy»


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Utilité possible donc de pouvoir faire une recherche sur les auteurs, pour les chansons présentes dans la base

On peut également avancer un peu en faisant des recherches sur le "google du site"

Toujours à partir du site udenap.org, voici une petite liste d'auteurs assez prolifiques de chansons dites "anciennes" mais dont le décès remonte à moins de 70 ans

une anti-liste, en quelque sorte :

Albert willemetz (1964)
Louis Bousquet (1941)
André Barde (1945)
(René) Sarvil (1975)
Lucien Boyer (1942)
Léon Xanrof (1953)

màj premier message le 29/11/2008.

Thierry, comment s'applique la loi en tant que telle?
Un droit d'auteur d'un canadien est protégé au Canada pendant 50 ans (voir l'extrait de la loi un peu plus bas), mais qu'en est-il pour ce même droit d'auteur pour ce même auteur (toujours canadien) mais en France? ces droits sont-ils alors de 50 ou 70 ans?

Citation Loi canadienne sur la durée des droits d'auteur :
En général, le droit d'auteur demeure valide pendant toute la vie de l'auteur, puis pour une période de 50 ans suivant la fin de l'année civile de son décès. Par conséquent, la protection inhérente au droit d'auteur prend fin le 31 décembre de la 50e année suivant le décès de l'auteur. Après cette date, l'œuvre appartient au domaine public et quiconque le désire peut l'utiliser. Ainsi, les pièces de théâtre de Shakespeare appartiennent désormais au domaine public et quiconque le désire peut produire ces pièces de théâtre ou en publier le texte. Cette règle s'applique à toutes les catégories d'œuvres, sauf celles qui sont visées par des règles spéciales. Voici quelques-unes des règles spéciales importantes.

Source: [www.opic.ic.gc.ca]

Au Canada, il est à noter que pour les textes des chansons sont donc libre de droit pour tout auteur décédé au plus tard le 31 décembre 1957 (31 décembre 1958 à partir du 1er janvier 2009). Il reste donc à déterminer la réponse à la question que j'ai posé à Thierry, pour savoir comment ces lois s'appliquent à l'internationnal?

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Croire en quelque chose et ne pas le vivre, c’est malhonnête. (Gandhi)

Bonjour Annie,

> Thierry, comment s'applique la loi en tant que telle?

Euh… Je ne suis pas juriste

A priori je dirais que ce qui compte c'est le pays où tu publies le texte.
Paroles.net étant hébergé en France c'est la loi française qui s'applique,
même si c'est un internaute Canadien qui le consulte…

Ca pourrait d'ailleurs poser soucis dans des pays où le droit
est plus long. (USA 95 ans ?)

Thierry

Donc il faut vraiment prendre comme base 70 ans depuis la date du décès.

Merci!

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Croire en quelque chose et ne pas le vivre, c’est malhonnête. (Gandhi)

Bonjour,

Savez-vous s'il existe un site précisant en quelle année certains grands auteurs sont tombés dans le domaine public ? Une sorte de liste par année par exemple des nouveaux arrivés sur le marché libre en quelque sorte…